Déposée le 26 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APROLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APROLIS domicilié(e) 6 rue Claude-Nicolas Ledoux - 94046 - CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 728 206 533 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque NORTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APROLIS, Société par actions simplifiée - 6 rue Claude-Nicolas Ledoux - 94046 - CRETEIL CEDEX - France - SIREN 728206533
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491042 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469716 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Préparations pour nettoyer, dégraisser, dégripper. Huiles et graisses industrielles, produits lubrifiants Appareils élévatoires ; gerbeurs ; nacelles élévatrices ; appareils de manutention ; potences ; détendeurs ; roulements à billes et à rouleaux ; filtres pour moteurs ; parties constitutives de moteurs ; pompes, pompes de graissage, pompes à air comprimé, pompes hydrauliques ; crics hydrauliques ou pneumatiques Appareils de contrôle et de mesure ; cartes électroniques ; appareils enregistreurs ; jauges, ampèremètres, indicateurs de pression, de température ; batteries, câbles de batteries, cosses de batteries, appareils de contrôle de batteries, coupe-batteries, chargeurs de batteries ; systèmes d'alarme sonore ou visuelle ; dispositifs de sécurité ; interrupteurs, boîtiers de commande électrique, dispositifs de contact électrique, relais électriques, systèmes de signalisation électriques ; câblages et moyens de connexion électriques ; gants de protection ; fusibles ; convertisseurs de tension ; filtres pièces de machines Appareils d'éclairage ; feux fixes à éclats ou tournants ; lampes, phares, ampoules Chariots élévateurs, transpalettes, outils (parties de machines) de manutention pour chariots élévateurs et transpalettes ; moteurs pour véhicules terrestres pneumatiques ; bandages pour véhicules ; essuie-glace, balais d'essuie-glace ; rétroviseurs ; sièges pour véhicules ; boules de volant Brosses de balayage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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